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Le CBD Est-il Légal ? Législation Aux Pays-Bas Et à l’Etranger

24 février 2021

Il est toujours utile de savoir ce qui est légal et ce qui ne l’est pas : surtout lorsqu’il s’agit d’un supplément comme le CBD. Pour les Néerlandais, c’est assez simple : dans certaines limites, l’utilisation et la possession de produits CBD sont pleinement autorisées. Mais la législation autour du CDB peut être très différente d’un pays à l’autre. Si vous utilisez du CBD et que vous voyagez, il est utile de savoir où le CBD est légal et où il est prohibé. Il en va de même pour les commandes CBD depuis l’étranger. Dans certains pays, le CBD est mal considéré parce qu’il provient de la plante de chanvre, bien sûr connue pour ses propriétés psychoactives. Le CBD ne vous fait pas planer, mais malgré cela cette substance est parfois également placée sur la liste des substances interdites. Pour en savoir plus, lisez le blog ci-dessous.

Pourquoi le CBD n’est-il pas légal partout ?

Pour comprendre pourquoi la législation sur le CBD diffère tellement dans le monde, il est bon de savoir ce qu’est exactement le CBD. La substance, officiellement appelée cannabidiol, est un cannabinoïde dérivé de la plante de chanvre (cannabis sativa), tout comme un autre cannabinoïde célèbre, le THC. Mais là où le THC a un effet psychotrope, le CBD n’en a pas. Le CBD peut vous aider à vous détendre et à réduire l’anxiété, mais a également un effet anti-inflammatoire et analgésique.

Les atouts du CBD

Parce que CBD n’affecte pas votre perception et que vous restez sobre, il peut être utilisé en toute sécurité pour les problèmes physiques et mentaux. Il peut également contribuer à l’équilibre général de votre organisme,  à maintenir votre système immunitaire en forme et ainsi à prévenir les problèmes de santé. En tant que supplément naturel, le CBD ne peut pas être qualifié de médicament. En 2017, l’OMS a conclu que le CBD n’est pas une substance addictive et n’a aucun effet nocif lorsqu’il est utilisé selon les instructions habituelles. De plus en plus de médecins, vétérinaires, psychologues et autres professionnels de la santé voient les avantages du CBD pour notre santé mentale et physique comme un facteur d’équilibre. Malgré cela, les gouvernements hésitent encore à autoriser le CBD uniquement parce qu’il est associé aux stéréotypes liés au chanvre, au cannabis et à la drogue.

Le CBD légal aux Pays-Bas depuis des années

Aux Pays-Bas, la consommation du CBD est légale, mais il existe cependant une restriction. Le pourcentage de THC ne doit pas dépasser 0,5%.  C’est pourquoi les produits CBD de SupMedi (par exemple l’huile de CBD ou les comprimés de CBD ) sont rigoureusement testés dans des laboratoires indépendants, afin que le THC soit entièrement éliminé du chanvre brut utilisé. En conséquence, seuls les terpènes , flavonoïdes et cannabinoïdes (sauf THC) restent présents dans le CBD. Les entreprises aux Pays-Bas ne sont pas non plus autorisées à faire des réclamations sur les propriétés médicinales du CBD bien qu’il soit en vente libre partout dans notre pays. Dans d’autres pays, cependant, posséder, acheter ou vendre du CBD peut être illégal.

Où le CBD est-il légal en Europe ?

Allemagne

La législation concernant le CBD est assez compliquée en Allemagne, en effet  le cannabis est selon la loi sur les stupéfiants considéré comme un agent non narcotique. La teneur en THC doit alors être inférieure à 0,2% et elle ne doit être utilisée que sur une base commerciale ou scientifique. Malheureusement, cela ne signifie pas immédiatement que vous pouvez l’utiliser. Les bourgeons de la plante de chanvre sont considérés comme faisant partie de la plante et il est interdit de les consommer. Seuls les produits jugés inoffensifs peuvent être utilisés. L’huile de CBD à large spectre est autorisée (contient tous les cannabinoïdes et terpènes, mais ne doit pas contenir plus de 0,2% de THC), mais l’isolat de CBD ne l’est pas.

France

En France, vous pouvez acheter (ou utiliser) du CBD conformément à la législation européenne. Le produit CBD ne peut pas contenir plus de 0,2% de THC.

Belgique

En Belgique, il faut être prudent. Vous n’êtes pas autorisé à acheter ou vendre des produits contenant du CBD dans ce pays. Il y a des magasins à Bruxelles et à Anvers où de l’huile de CBD est vendue. Pourtant, ce n’est pas officiellement autorisé et vous courez le risque d’une amende.

Luxembourg

Au Luxembourg, vous pouvez consommer des produits au CBD. Le ministère de la Santé a d’abord approuvé un test de deux ans dans lequel les résidents étaient autorisés à prendre du cannabis médicinal pour traiter les problèmes de santé. En 2018, une proposition a été approuvée rendant l’utilisation du cannabis médical légale. Donc, l’utilisation de CBD est également tout à fait légale, le niveau de THC doit rester cependant inférieur à 0,3%.

Suisse

En Suisse, il est interdit de cultiver du chanvre riche en THC. Les variétés riches en CBD sont autorisées. L’utilisation normale des produits CBD est autorisée, tant qu’ils ne contiennent pas plus de 1% de THC.

Danemark

Au Danemark, vous avez besoin d’une ordonnance d’un professionnel de la santé pour utiliser du CBD. En principe, le CBD est légal, si la teneur en THC ne dépasse pas 0,2%. Cependant, le CBD est toujours considéré comme un moyen à effet médicinal, ce qui en fait un médicament. Par conséquent, il est conseillé d’être prudent avec l’utilisation du CBD au Danemark.

Grèce

Les produits CBD ne sont pas considérés comme des médicaments. Ils ne contiennent pas de grandes quantités de THC, donc l’utilisation de CBD est autorisée.

Liste des pays d’Europe où la consommation du CBD est légale (gardez à l’esprit le pourcentage maximum autorisé de THC):

• France
• Grèce
• Italie
• Lettonie
• Lituanie
• Luxembourg
• Pays-Bas
• Pologne
• Roumanie
• Slovénie
• Espagne
• Suisse
• Royaume-Uni

Les Pays en Europe où la législation n’est pas claire :

• Finlande
• Irlande
• Norvège
• Danemark
• Suède
• Russie
• Allemagne

Le CBD n’est pas autorisé en Europe en :

• Belgique
• Slovaquie

Le CBD est-il légal dans le reste du monde ?

Chaque pays a ses propres lois sur le cannabis et le CBD. Cependant, il est légal dans de nombreux pays. Vous pouvez donc l’utiliser librement dans un grand nombre de pays d’Amérique du Sud, du Japon, d’Afrique du Sud et d’Australie. Aux États-Unis, cependant, c’est une autre histoire.

CBD aux États-Unis et au Canada

Chacun des 50 États américains a sa propre législation . Dans certains États, le cannabis médicinal est légal, mais l’usage récréatif du cannabis ne l’est pas. Parfois, seul le CBD est légal. Les produits CBD sont interdits dans 3 États : l’Idaho, le Nebraska et le Dakota du Sud, où vous ne pouvez ni l’acheter ni l’utiliser.

Les états suivants autorisent à la fois l’usage récréatif et médicinal du CBD :

• Alaska
• Californie
• Colorado
• Maine
• Massachusetts
• Michigan
• Nevada
• Oregon
• Vermont
• Washington
• Washington DC

Et puis il y a beaucoup d’États où l’utilisation du CBD est restreinte. Cela dépends principalement  du taux de THC ou la nécessité d’ordonnance d’un médecin pour obtenir du CBD. Le CBD est légal au Canada, sans aucune restriction sur le pourcentage de THC.

Conclusion

Comme vous pouvez le voir, les différences de législation sur le CBD entre les pays sont énormes. L’Union européenne a récemment décidé d’augmenter le pourcentage maximum de THC dans les produits CBD de 0,2% à 0,3%. Ce changement prévu est en attente de mise en œuvre pour l’année 2021. Également lors des élections les plus récentes aux États-Unis, davantage d’États ont adopté des règles plus clémentes sur le cannabis et les produits du cannabis tels que le CBD. La législation entourant le CBD est en constante évolution dans le monde. Les choses peuvent toujours changer, alors assurez-vous de savoir à l’avance si le CBD est légal dans le pays où vous souhaitez vous rendre.